L’an deux-mille-vingt-trois, le lundi cinq juin, les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués, se sont réunis dans une salle de la Mairie, sous la présidence de M. DOSIèRE Jean-Paul, Maire.
Étaient présents : M Jean-Paul DOSIèRE, Mme Mélanie LESIEUR, M Bernard RENEAUX, Mme édith KERNER, M Jean TURQUIN, M Éric PARMENTIER, Mme Virginie RENAULT, Mme Sandrine SIMON, M éric QUIMPER, M Renaud TESSARI, Mme Sophie JEUNIEAUX et M Jacky Déduit
Étaient absents excusés : Mme Cathy GUILLEMAIN, Mme Angélique PIRAUX, M Julien BEURET qui avaient donné respectivement pouvoir à M Éric QUIMPER, Mme Virginie RENAULT et M Renaud TESSARI
Secrétaire de séance : M Jacky DEDUIT a été élu Secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
Délibération n°2023-06-01 : AFFAIRES FINANCIERES : vote du taux de la taxe d’habitation
Délibération n°2023-06-02 : AFFAIRES FINANCIERES : fongibilité des crédits
Délibération n°2023-06-03 : PARTICIPATION FINANCIERE BUDGET PRINCIPAL COMMUNE/ BUDGET ANNEXE CCAS : exercice 2023
Délibération n°2023-06-04 : PERSONNEL COMMUNAL : création d’emplois d’adjoints techniques pour permettre l’avancement de grade
Délibération n°2023-06-05 : MEDIATHEQUE CENTRE SOCIAL : marché mobilier : modification de délibération
Délibération n°2023-06-06 : MARCHE PUBLIC : attribution du marché pour la création de parkings
Délibération n°2023-06-07 : MARCHE PUBLIC : attribution du marché pour la création d’une aire de jeu intergénérationnelle
Délibération n°2023-06-08 : RESEAU DE CHALEUR- CHAUFFERIE BOIS : Assistance à maîtrise d’ouvrage EEPOS
Délibération n°2023-06-09 : CONCOURS DES MAISONS FLEURIS : règlement
Délibération n°2023-06-10 : SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS LOCALES : chèque Signy Loisirs : participation financière, reconduction du dispositif
Délibération n°2023-06-11 : INSTALLATIONS SPORTIVES : Projets de réfection des vestiaires et des éclairages, projet de construction d’un club house.
Délibération n°2023-06-12 : CONVENTION ELECTRICITE : marchés de fourniture d’énergie négociés avec l’UGAP
Délibération n°2023-06-13 : FORÊT COMMUNALE : Parcelles 3 et 4 : coupe sanitaire et exploitation en régie
Délibération n°2023-06-14 : REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS : désignation et convention avec le CDGFPT 08
Délibération n°2023-06-15 : Prestation de Conseil en Prévention : adhésion au service de santé et sécurité du travail du CDGFPT 08
Délibération n°2023-06-16 : SPL X DEMAT : assemblée générale sur la répartition du capital social
Délibération n°2023-06-17 : SENTIERS DE RANDONNEES : forêt communal et domaniale : convention avec l’ONF et la Communauté de communes
Délibération n°2023-06-18 : REZO POUCE : Mise en place du dispositif et détermination des arrêts.
Délibération n°2023-06-19 : ACHAT D’UN TERRAIN : achat à la succession VIOT de la parcelle cadastrée BD 194
Questions diverses